Sans renier les bases qui avaient été posées, je voulais que les statuts tiennent compte de la spécificité des Logiciels Libres, et garantissent donc les 4 libertés fondamentales.
Désolé pour le non-respect du travail de Mathieu (quel auteur prolixe ;) ), mais j’en profite pour me former aux bases de LateX. donc, le document est joint en pdf.
Les statuts sont donc structurés ainsi :
Le programme principale
NOM / OBJET /ADRESSE /DURÉE
La fonction adhérent
les 4 libertés fondamentale : LIBERTE D’EXECUTION / LIBERTE D’ETUDIER LE FONCTIONNEMENT / LIBERTE DE DIFFUSER / LIBERTE D’AMELIORER.
La fonction organisation de l’association :
LE CONSEIL ASSOCIATIF / LE BUREAU

Quand tu dis "election du bureau a la majorite absolue", qu’entends-tu par la ? Election de chacun des membres ou d’une liste ? (Evidemment, c’est un detail sans importance pour l’instant)... Article 6.1.2, la prise de decision a l’unanimite n’est-elle pas un risque ? (bien sur, il y a "consensus", mais tout de meme, ca semble difficilement realisable si le CA vient a grossir un peu trop.) ? Et plus philosophiquement, evidemment que s’il y a consensus e tunanimite, la decision est prise ;) Y a-t-il un moyen de demissioner quelqu’un du CA ? En fait, il manquerait peut-etre un 6.1.3bis, un peu dual du 6.1.3 pour pouvoir rayer une personne du CA, ou pour qu’une personne puisse en demissionner.
C’est une base originale, et assez legere, qui laisse une bonne marge de manoeuvre pour le reglement interieur, je trouve.
Cela fait en fait une seconde base sur laquelle on peut discuter. Le boulot avance !
Pourras-tu zorro (alias ragondin, alias pierrO, alias Pierre Le Cocq, alias ...) mettre ta proposition sous forme de différents articles comme je l’ai fait pour la première base ? On pourra alors y mettre nos commentaires article par article. Mais il faudra pour cela qu’un administrateur SPIP crée une nouvelle rubrique "Statuts, base 2 (version GPL)".
Dans l’ensemble, cette version me parrait intéressante sur bien des points. La structure me plaît bien, elle est originale, mais certains articles me parraissent un peu tirés par les cheveux pour coller aux libertés fondamentales des logiciels libres (art.5).
Dans le détail, je préfère poster mes remarques articles par article pour rester lisible. Il y a des corrections à faire, des précisions à donner, et des questions à poser.
Mais vu l’avancée du débat déjà effectuée et à venir, on arrivera vite aux limites du forum. Il faudra donc se voir en vrai pour en discuter.
Comme je l’ai dis en interne, je préfèrerai que l’on fasse des propositions sur une seul liste de stattuts (article par article me semble judicieux)
on peut souhaiter modifier un article, le suprimer, en rajouter un... mais de la à tout refaire, je ne suis pas d’accord.
Sauf qu’il y a de très bonnes idées dans cette seconde base. Notament la structure originale et défendable du CA et du bureau. Cela mérite débat autour d’une table.
D’accord, la présentation donnée (PDF) ne prète pas à la discussion, mais ce n’est qu’un détail facile à corriger par un copier-coller comme je l’ai fait pour la 1ere base de travail.
Je pense moi qu’on peut très bien travailler sur deux bases comme point de départ, à condition de suivre et de commenter chaques bases. On arrivera bien à trouver un point de rencontre entre les différents travaux en analysant les points positifs de part et d’autre et en les compilant (une sorte de "best of"). Il y a du bon et du mauvais dans les 2 bases. Aucune ne me plaît fondamentalement, mais on peut arriver à qq chose de bien construit avec le meilleur des 2.
N’oublie pas Rodolphe que tu a écrit la 1ere base en premier un peu vite fait en t’inspirant de ce qu’il existe dans d’autres assos histoire de pouvoir débattre sur du concret. Et ça a très bien marché. Mais de son côté, pierrO pensait écrire qq chose de complètment différent dès le début. Il a mis le temps (et il n’a pas fini), mais ça y est : c’est pondu.
Les 2 travaux ont donc le mérite d’être débattus, dans l’objectif de les fusionner en un seul.